Le plan Canadien pour les minéraux et les métaux
UN PLAN AVANT-GARDISTE
Le Plan canadien pour les minéraux et les métaux marque un important jalon dans l’histoire minière du Canada. Il définit une vision, des principes et des orientations stratégiques auxquels les gouvernements, l’industrie minière et les intervenants peuvent adhérer pour favoriser la compétitivité de ce secteur et sa réussite à long terme. Cette initiative générationnelle sensibilisera les Canadiens à l’importance du secteur minier, s’attaquera aux défis actuels et émergents et placera le pays en position de saisir les occasions qu’offre une économie en pleine évolution.
Le plan Canadien pour les minéraux et les métaux sera accessible d'ici le 6 mars 2019.
Pourquoi avons-nous besoin d’un plan national?
En 1994, des représentants des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, de l’industrie, des organisations autochtones et des organisations environnementales ainsi que des syndicats ont signé l’Initiative minière de Whitehorse (IMW). Il s’agissait d’une vision commune d’une « industrie minière qui soit prospère et durable, sur les plans social, économique et environnemental, étayée par un consensus politique et communautaire ». Dans la foulée de l’IMW, le Canada est devenu un chef de file de l’exploitation minière durable.
Afin de conserver son titre de chef de file mondial, le Canada doit se doter d’une nouvelle vision, de nouveaux objectifs et de nouvelles mesures qui favoriseront la croissance et la contribution de l’industrie minière. Cela doit refléter les réalités d’aujourd’hui, dans le contexte où des enjeux comme les changements climatiques, la participation autochtone, le développement durable et l’acceptabilité sociale sont des éléments clés d’une industrie prospère. Autrement dit, le Canada ne doit pas s’assoir sur ses lauriers. Nous devons chercher continuellement des moyens d’améliorer notre position concurrentielle mondiale et de faire en sorte que les Canadiens et nos partenaires potentiels soient au fait de l’avantage concurrentiel du Canada.
Cela signifie qu’il faut faire preuve de leadership au pays pour promouvoir la mise en valeur durable des ressources et pour construire et maintenir un solide inventaire de projets. Cela signifie également qu’il faut faire preuve de leadership sur la scène internationale afin de contribuer à façonner les pratiques minières mondiales et de promouvoir les valeurs canadiennes telles que le développement durable et la responsabilité sociale des entreprises. En misant sur nos succès individuels et collectifs, l’industrie des minéraux et des métaux pourra contribuer encore plus à la prospérité des Canadiens. Le Plan canadien pour les minéraux et les métaux nous aidera à atteindre cet objectif.
Qu’apportera le Plan?
En août 2017, les ministres fédéraux, provinciaux et territoriaux responsables de l’exploitation minière ont demandé qu’un Plan canadien pour les minéraux et les métaux soit élaboré afin de renforcer la position du Canada en tant que chef de file mondial dans le domaine minier et de jeter les bases d’un succès durable au pays et à l’étranger. Le plan sera tourné vers l’avenir. Il tiendra compte des points de vue des intervenants de l’industrie minière, des partenaires autochtones et du public. Il sera respectueux du partage des compétences entre les ordres de gouvernement. Il permettra à chaque gouvernement d’y participer en fonction de ses besoins et priorités. Il comprendra une série de mesures précises et coordonnées que les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux pourront entreprendre pour atteindre les objectifs fixés.
Qui contribuera au Plan?
Il s’agit d’un plan pancanadien élaboré par les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux en collaboration avec des partenaires et des intervenants, lequel sera compatible et respecteux des rôles des gouvernements concernant la mise en valeur des ressources minérales.
Rappelons que le domaine des ressources naturelles relève principalement de la compétence des provinces et des territoires. Ainsi, les minéraux, les métaux et les autres ressources naturelles sont détenus et gérés par le gouvernement de la province ou du territoire où ils sont situés. La plupart des activités minières sont réglementées par la province ou le territoire où se trouve la mine ou le projet, et chaque administration possède sa propre législation en matière de mines, d’environnement et de santé et sécurité au travail. Les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux ont également des responsabilités partagées dans un certain nombre de domaines, comme la fiscalité et l’environnement.
Les ressources sur les terres fédérales, dans les eaux extracôtières et sur le plateau continental appartiennent au gouvernement fédéral qui est également responsable de l’extraction de l’uranium partout au Canada.
Certaines ressources se trouvent sur des terres visées par des traités autochtones, sur lesquelles les signataires de traités modernes ont des droits et des compétences précis relatifs aux terres et aux ressources qui s’y trouvent.
Les provinces et les territoires ont leurs propres priorités, plans et stratégies à l’appui de leur industrie respective des minéraux et des métaux. Le Plan canadien pour les minéraux et les métaux ne remplacera pas ces efforts. Le Plan a pour objectif de favoriser la synergie et de soutenir les priorités provinciales et territoriales, tout en regroupant les ressources de partout au Canada pour trouver des solutions aux problèmes systémiques et tirer parti des occasions.
L’industrie sera appelée à jouer un rôle clé, tout comme les organisations non gouvernementales (y compris les organismes voués à la protection de l’environnement et les organisations syndicales) et les municipalités. Les partenariats avec les peuples autochtones seront essentiels à notre travail. Une collaboration significative avec les dirigeants autochtones et les autres représentants sera de mise et des ateliers, des tables rondes et d’autres activités seront organisés pour connaître les points de vue autochtones.