Mines orphelines et abandonnées

Le 2e Atelier annuel sur les MOA s'est déroulé virtuellement du 23 au 25 octobre 2024. Le rapport Ce que nous avons entendu et les présentations de l'événement public sont accessibles ci-dessous.

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Les mines orphelines et abandonnées sont deux types de miniers anciens. Les mines orphelines sont définies comme celles dont le propriétaire est introuvable, tandis que les mines abandonnées sont celles dont le propriétaire n’a pas les moyens financiers d’effectuer le nettoyage ou refuse de le faire. Ces mines existent dans toutes les juridictions minières du Canada et posent des problèmes environnementaux, de santé, de sécurité et d’économie aux communautés, à l’industrie minière et aux gouvernements.

Le Canada est un chef de file mondial dans le domaine de la recherche et du développement visant à résoudre les problèmes environnementaux causés par les sites miniers anciens.

Les sites de mines orphelines et abandonnées (MOA) sont mal documentés en termes de nombre et d'impacts physiques, sanitaires et environnementaux, ainsi que des responsabilités qui y sont liées. Par conséquent, la recherche, la collaboration et le partage d'informations sont cruciaux pour une prise de décision éclairée, une planification rentable et la remise en état durable. Une collaboration nationale et multi-intervenants est essentielle pour garantir la transparence dans la prise de décision et l'accès à l'information pour les gouvernements, l'industrie, les communautés autochtones et d’autres intervenants.

Atelier annuel sur les mines orphelines et abandonnées

Inauguré en 2023, l'atelier annuel sur les mines orphelines et abandonnées (MOA) est un atelier de plusieurs jours au niveau opérationnel vise à faciliter le partage de l’information, une mobilisation diversifiée et inclusive et une vaste collaboration dans le cadre des défis liés aux mines orphelines et abandonnées. Cet atelier a remplacé l'Initiative nationale sur les mines orphelines et abandonnées après sa dissolution en 2022. Il est organisé par le Secrétariat du Plan canadien pour les minéraux et les métaux (PMMC) et l’Équipe de travail sur l’environnement dans le cadre du Groupe de travail intergouvernemental sur les mines (GTIG mines).

2e atelier annuel

Terminé en octobre 2024

Le 2e Atelier annuel sur les MOA s'est déroulé du 23 au 25 octobre 2024.

Le thème de cet atelier virtuel était Fondements du succès : Renforcer la capacité et Développer les pratiques exemplaires. Il comprenait des sessions axées sur les pratiques exemplaires de planification et de mise en œuvre de la remédiation; les opportunités économiques et les partenariats potentiels, y compris la création de valeur à partir des résidus miniers et l’examen des considérations, des risques et des défis connexes; les considérations et approches en science et pratiques du nettoyage, de la restauration et de la remédiation; s'attaquer aux contraintes de capacité, établir des relations de soutien et offrir des possibilités aux peuples et aux communautés autochtones; et renforcer des partenariats solides, collaboratifs et efficaces.

L'atelier a suscité un fort engagement de la part d'un large éventail de personnes et d’organisations, qui ont souligné l'importance de continuer à faire progresser la restauration des MOA, ainsi que l'importance d'événements tels que l'Atelier annuel des MOA pour favoriser les liens et le partage d'informations.

Ressources de l'atelier

Rapport « Ce que nous avons entendu »
Présentations (en anglais seulement)

Avertissement

Certaines des informations ci-dessous ont été fournies par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'est pas responsable de l'exactitude, de la fiabilité ou de l'actualité des informations fournies par des sources externes. Le contenu fourni par des sources externes n'est pas soumis aux exigences relatives aux langues officielles.

1er atelier annuel

Terminé en octobre 2023

Le 1er atelier annuel sur les MOA a eu lieu les 11, 12 et 19 octobre 2023.

Le thème de cet atelier virtuel était l’Aménagement ciblé du territoire par la collaboration et l’innovation. Il comprenait des sessions axées sur l’aménagement du territoire et la conception, la collaboration avec les communautés, en particulier la relation historique avec les peuples autochtones, les approches novatrices et les considérations environnementaux.

Nous avons vu la participation d'une grande variété d'intervenants publics et privés intéressés par les sites miniers orphelins et abandonnés et les questions connexes.

Ressources de l'atelier

Rapport « Ce que nous avons entendu »
Présentations (en anglais seulement)

Avertissement

Certaines des informations ci-dessous ont été fournies par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'est pas responsable de l'exactitude, de la fiabilité ou de l'actualité des informations fournies par des sources externes. Le contenu fourni par des sources externes n'est pas soumis aux exigences relatives aux langues officielles.

Gestion des mines orphelines et abandonnées dans les juridictions canadiennes

Pour plus d’information sur la fermeture et la réhabilitation des sites de MOA, veuillez consulter les pages web juridictionnelles suivantes :

Juridiction Liens

Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada (RCAANC)

Programme des sites contaminés du Nord

Yukon

Ministère de l’Énergie, des Mines et des Ressources - Mines abandonnées et évaluation

Territoires du Nord-Ouest

Ministère de l’Environnement et du Changement climatique – Programme des sites contaminés

Colombie-Britannique

Ministère de l’Energie, des Mines et de l’Innovation à faible émission de carbone (en anglais seulement)

Ministère de l’Environnement et de la Stratégie du changement climatique - Programme des sites contaminés de la Couronne (en anglais seulement)

Code de santé, de sécurité et de remise en état des mines en Colombie-Britannique (en anglais seulement)

Alberta

Organisme de réglementation énergétique de l’Alberta – Remise en état (en anglais seulement)

Saskatchewan

Ministère de l’Environnement - Exploration et exploitation minières

Ministère de l’Environnement - Programme de contrôle institutionnel

Manitoba

Ministère de l’Environnement et du Changement climatique - Mines orphelines et abandonnées

Ontario

Ministère des Mines - Mines et minéraux

Québec

Ministère des Ressources naturelles et des Forêts - Restauration minière

Nouveau-Brunswick

Ministère des Ressources naturelles et Développement de l'énergie – Ouvertures de mine abandonnées

Nouvelle-Écosse

Ministère des Ressources naturelles et des Renouvelables – Mines abandonnées (en anglais seulement)

Terre-Neuve-et-Labrador

Ministère de l’Industrie, de l’Energie et de la Technologie – Développement minier

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Vous avez des questions? Vous souhaitez collaborer avec nous? Contactez-nous par courrier électronique à l'adresse cmmp-pcmm@nrcan-rncan.gc.ca.